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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATARAXIA AMENAGEMENT
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TERRE OCEANE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERRE OCEANE
ATARAXIA AMENAGEMENT Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94507004
Date de dépôt :
17/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2014

Présentation de la marque TERRE OCEANE

Déposée le 17 février 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATARAXIA AMENAGEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE OCEANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATARAXIA AMENAGEMENT domicilié(e) 6 bis, rue de l'Ouche de Versailles,44000 NANTES (dossier no 2260454) - 44000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 570 995 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2260454) - 92300 - France.

La marque TERRE OCEANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRE OCEANE est expirée depuis le 17 février 2014.

ATARAXIA AMENAGEMENT a également déposé les autres marques suivantes : AMENAGEMENT TERRE ET LITTORAL , AMOFI


ATARAXIA AMENAGEMENT Société par actions simplifiée - 6 bis, rue de l'Ouche de Versailles,44000 NANTES (dossier no 2260454) - 44000 - France - SIREN 389570995


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2260454) - 92300 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-09

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2004 n°2260454 - Publication au BOPI 2004-03-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-41

Inscription le 17 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°210285 - Publication au BOPI 1996-12-17

Inscription le 28 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°385765 - Publication au BOPI 2004-01-28

Inscription le 19 janvier 2007 - Changement de dénomination n°447910 - Publication au BOPI 2007-01-19

Inscription le 18 janvier 2008 - Changement d'adresse n°467170 - Publication au BOPI 2008-01-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-07

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Assurances; opérations financières, monétaires et immobilières Constructions et réparations se rapportant à l'immobilier Ingéniérie d'évaluations, d'estimations, de recherches; Etablissement de rapports sans lien avec la conduite des affaires

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.